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Gaïabati
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N° RCS : Angers B 884 090 127
N° TVA Intracommunautaire : FR72884090127
Code NAF : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z)
Site édité sous CMS WordPress
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Renaud Bonnel – renaud.bonnel@gaiabati.fr
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ATELIER ASAP
7, Rue Max Richard
49100 ANGERS
dev@atelier-asap.fr
HEBERGEUR
Viaduc
9 rue James Watt
49070 Beaucouzé
France
07 57 91 31 29
https://www.viaduc.fr/
N° TVA : FR31478350333
ILLUSTRATIONS ET CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
[Préciser ici les crédits photo éventuels (ou supprimer le paragraphe)]
OBJECTIF ET QUALITE DES CONTENUS
Gaïabati est une société de [… préciser l’activité / + l’objet social.]
Ce site a pour objectif d’informer les utilisateurs sur l’activité de Gaïabati. Il promeut ses activités auprès d’un large public cible, professionnel ou particulier. Gaïabati s’efforce de transmettre sur son Site des informations à jour et de qualité, toutefois si celui-ci contient une erreur, notamment d’ordre typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du Site (cf. coordonnées du Directeur de la publication) ou via l’adresse contact@gaiabati.fr.
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Le fait pour Gaïabati de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d’une disposition des présentes conditions, ne pourra être interprété comme une renonciation à faire valoir ultérieurement cette même disposition.
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- Ne pas surcharger volontairement le Site et ses serveurs, de quelque façon que ce soit (notamment par déni de service distribué) ;
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- Ne pas diffuser des données, informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d’empêcher l’utilisation normale du Site ;
- Ne pas utiliser le Site et ses services pour envoyer massivement des messages non sollicités (publicitaires ou autres).
En cas de manquement par un Utilisateur à l’une ou plusieurs de ces règles, Gaïabatise réserve le droit de bloquer l’accès à tout ou partie du Site à l’Utilisateur concerné et/ou de supprimer automatiquement les contenus litigieux, de façon temporaire ou définitive.
De même, Gaïabati ne pourra être déclaré responsable en cas de manquement par un Utilisateur à l’une ou plusieurs des présentes règles. Seul l’Utilisateur est responsable des manquements qu’il commet.
Il est en outre rappelé que les articles 323-1 et suivants du Code pénal sanctionnent par des peines allant jusqu’à cinq (5) ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende, notamment :
- L’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données ;
- Le fait d’entraver ce système ;
- La suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système.
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Gaïabati s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations accessibles sur le Site. Elle ne saurait cependant le garantir.
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Dernière modification : version du 29/08/2023